15 février 2010

La Cimade à l'épreuve de l'asile


Au cours de mes différentes recherches, j'ai découvert un guide proposé par La Cimade, intitulé "Voyage au centre de l'asile". Sa lecture m'a beaucoup apporté et j'ai donc décidé de le partager avec vous aujourd'hui.

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Pour ceux qui ne connaissent pas, La Cimade est une association créée en 1939 pour "venir en aide aux personnes déplacées par la guerre". Aujourd'hui, cette association se place comme solidaire active avec les migrants, réfugiés et demandeurs d'asile. 

Vous pouvez visiter son site Internet en cliquant sur l'image.

Educateur, ce métier impossible - site La Cimade

Vous pourrez être au courant de l'actualité, vous procurer de la documentation, vous renseigner sur les différentes manières d'apporter son aide. Vous pouvez également vous inscrire à la Newsletter afin d'être tenu au courant des éventuelles manifestations militantes...

Voilà pour la présentation succincte de l'association. Venons-en maintenant au guide dont je souhaiterais vous parler. "Voyage au centre de l'asile" est un document d'information très intéressant qui permet à tous ceux qui s'intéressent à la question de plonger dans le parcours, oserais-je dire... fastidieux, des demandeurs d'asile.

Rappelons-nous la définition proposée par l'Ofpra concernant le droit d'asile : "protection qu'accorde un État d'accueil à un étranger qui ne peut, contre la persécution, bénéficier de celle des autorités de son pays d'origine."

Voyage au centre de l'asile propose une réelle immersion dans le parcours des demandeurs d'asile, à travers l'étude de différentes étapes :
Avant-propos : une procédure en profonde mutation
Cette partie reprend quelques éléments théoriques qui permettent, même si l'on a pas une connaissance approfondie du sujet, de s'y retrouver. Elle démontre également comment les récentes réformes ont pu faire émerger une nouvelle prise en charge des demandeurs d'asile.

Déposer la demande
La Cimade aborde ici la régionalisation des procédures d'accueil. En effet, lorsqu'une personne arrive en France, elle doit se rendre à la préfecture afin d'obtenir une admission au séjour (APS - Autorisation provisoire de séjour) et le formulaire Ofpra (formulaire permettant d'effectuer une demande d'asile). Elle doit de plus se rendre à une plateforme d'accueil afin de bénéficier d'un hébergement (CADA - Centre d'Accueil pour Demandeur d'Asile).

L'instruction à l'Ofpra
La Cimade a pu s'immerger dans le quotidien de l'Ofpra et nous dresse ici le portrait de cette instance, seule habilitée à statuer sur la qualité de réfugié de la personne. (Pour plus d'informations, voir l'article "Le droit des étrangers")
Cette partie décrit la manière avec laquelle sont traitées les demandes d'asile : de la constitution du personnel aux entretiens avec les demandeurs d'asile en passant par les types de protection accordés, l'enquête de la Cimade nous offre là un panorama complet de cette organisation.

Le recours devant la Commission Nationale du Droit d'Asile (CNDA)
En cas de refus par l'Ofpra, la personne a la possibilité de saisir la CNDA afin de demander un recours. (Pour plus d'informations, voir l'article "Le droit des étrangers")
Là aussi, on apprend le déroulement de la procédure. Cette partie aborde notamment l'aide juridictionnelle, le rôle des rapporteurs, le déroulement d'une audience et les difficultés qui s'y rattachent...

La procédure de réexamen
Dans le cas d'un refus par la CNDA et si des faits nouveaux sont intervenus après la décision de la CNDA, la personne peut demander le réexamen de sa demande.
Le guide "Voyage au centre de l'asile" présente à la fin une série de propositions émises par La Cimade ainsi qu'un lexique des différents termes liés à la demande d'asile.
Vous l'avez compris, je vous conseille vivement la lecture de ce document. Je dirais qu'il est à la fois intéressant et indispensable pour une meilleure connaissance de ce sujet, particulièrement d'actualité...
La Cimade propose sa lecture gratuitement en fichier Pdf mais il est aussi possible de l'acheter au montant de 7€ pour soutenir l'association. Je ne saurais faire autrement que de vous inviter à l'acheter...

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Si à la suite de sa lecture, vous avez des remarques ou autres, n'hésitez surtout pas à vous rendre dans les commentaires.

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