25 juillet 2013

L'affaire Joachim



"En offrant des conditions d'évolution favorables (en regard des normes sociales) à ses jeunes membres et à ses futurs citoyens, l’État cherche non seulement à protéger les enfants (...), mais également à maintenir l'ordre social
Émilie Potin, Enfants placés, déplacés, replacés : parcours en protection de l'enfance, Erès, 2012

"L'intervention d'un tiers dans la sphère familiale, l’État représenté par les professionnels du travail social, a contribué à stigmatiser les façons de vivre en milieu populaire. Alors que les historiens ont interprété les lois républicaines sur la protection de l'enfance en termes d'évolution positive, de progrès social, les sociologues ont souligné la stratégie de l’État français pour mieux contrôler les classes populaires"Ibidem, tiré de : "De l'enfance maltraitée à la maltraitance", G. Noiriel

Samedi 13 juillet. Il fait chaud et nuit à Marseille. J'ai rendez-vous dans un célèbre café de la rue de la République avec Céline et Julien.
Je ne les avais jamais vu auparavant. Je les connais par le biais d'Internet ; ceux et celles qui me suivent sur Facebook ont entendu parler de leur histoire, voire débattu, mis en doute, interrogé sa véracité et j'ai fini par tout effacer au risque que le débat ne s'emballe et ne leur porte préjudice.
Ainsi, je vous mets en garde dès à présent. Je ne suis pas journaliste, je ne suis pas juge, je ne suis pas avocate. Je suis éducatrice certes, mais c'est pas vraiment de cette position que je rédige cet article aujourd'hui, bien que je la questionnerais certainement.
Je suis une femme, accessoirement maman, et j'ai décidé de soutenir Céline et Julien dans ce qu'ils vivent actuellement de manière assez arbitraire : le placement de leur bébé de 7 mois, Joachim, en pouponnière.

Une histoire extraordinairement "normale"

Céline et Julien, ce sont les heureux parents de Joachim, né en décembre 2012. L'accouchement se déroule à peu près ordinairement, les parents décident de rentrer chez eux un jour après la naissance, ayant prévu d'être accompagnés par une sage-femme à domicile. Ils signent à cet effet une décharge et rejoignent leur domicile. L'allaitement de la maman est difficile à mettre en place, elle tire son lait pendant quelques semaines pour passer à du lait en poudre ; d'abord du lait de vache classique puis du lait de riz adapté aux plus petits, en particulier ceux qui présentent des intolérances/allergies aux protéines de lait de vache. Ils choisissent le lait "Modilac Riz", reconnu pour répondre aux besoins des bébés, après l'allaitement maternel.

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LE LAIT VEGETAL

Le lait végétal administré à des bébés anime les débats depuis quelques temps puisqu'ils servent de plus en plus d'alternatives aux bébés non allaités, intolérants ou allergiques aux protéines de lait de vache.
A ce propos, l'ANSES (Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du Travail) déconseille fortement d'utiliser des laits végétaux classiques pour les bébés de moins d'un an, c'est-à-dire des laits végétaux non enrichis, non destinés aux nourrissons et enfants en bas-âge. Ils insistent en indiquant que "seules les préparations pour nourrissons et préparations de suite (lait premier âge et deuxième âge), qu’elles soient formulées à partir de protéines animales ou végétales, permettent de couvrir les besoins du nourrisson" (lire l'article complet en cliquant ici)
En d'autres termes, le lait végétal classique est déconseillé car il ne répondrait pas aux besoins des bébés. En revanche, les laits végétaux enrichis et pensés pour les bébés (ce qui est le cas de "Modilac Riz") sont considérés par l'ANSES comme parfaitement adaptés aux enfants, après l'allaitement maternel qui reste évidemment le mode d'alimentation le plus adapté.
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Au cours de la croissance de leur fils, Céline et Julien réalisent trois visites médicales auprès d'un pédiatre relativement loin de chez eux. C'est ainsi que lorsqu'à cinq mois et demi, ils remarquent une baisse de poids chez l'enfant, ils décident de se tourner vers un médecin homéopathe conseillé par des connaissances, médecin plus proche de leur village.

C'est le 13 mai 2013, cette visite.

Au cours de celle-ci, les parents expriment leurs doutes et présentent les choses de manière claire. Céline indique qu'elle est végétalienne bien que cela n'ait pas d'incidence sur l'alimentation de l'enfant ; il s'agit de convictions personnelles. Julien, le papa, n'est ni végétarien, ni végétalien et les parents envisagent que Joachim ait une alimentation diversifiée de manière ordinaire lorsqu'il aura six mois, sans régime particulier.
Ils indiquent également qu'ils ont préféré attendre que Joachim aille en collectivité pour effectuer les vaccinations obligatoires, chose qui doit se produire dans les mois à venir et qui est tout à fait envisageable dans la loi.

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LES OBLIGATIONS MEDICALES ET VACCINALES

Lorsqu'un enfant naît, et pour parer aux situations à risque et éventuels problèmes de santé, la loi prévoit un certain nombre de visites médicales obligatoires :

"Les enfants sont soumis à des examens médicaux obligatoires dont le nombre est fixé à neuf au cours de la première année, dont un dans les huit jours de la naissance et un au cours du neuvième ou dixième mois, trois du treizième au vingt-cinquième mois dont un au cours du vingt-quatrième mois ou du vingt-cinquième mois, et à deux par an pour les quatre années suivantes. Le calendrier des examens est fixé par arrêté du ministre chargé de la santé." Article R 2121-1 du Code de la Santé Publique.

En terme vaccinal, il existe actuellement un seul vaccin obligatoire (DTP) : diphtérie, tétanos et poliomyélite. Il est à noter que tous les sites internet ou autres sources d'informations classiques indiquent que la vaccination doit avoir lieu aux deux mois de l'enfant. Laissez-moi donc vous indiquer les articles L3111-1 à L3113 du Code de Santé Publique qui fixent en réalité l'obligation à 18 mois.


Ce ne sera pas l'objet du débat mais notons également que depuis 2008, le vaccin DTP n'existe plus (retiré du marché pour cause d'une augmentation du nombre d'effets secondaires). La solution qui est actuellement proposée (pour ne pas dire "imposée") consiste à utiliser des vaccins combinés (ex : le Pentavac contient le DTP, la coqueluche et les infections invasives à Haemophilus influenzae b...). La seule possibilité d'obtenir le DTP est de le commander au laboratoire fabricant mais il semblerait que ceux qui s'y sont tentés n'ont pas toujours réussi à obtenir le vaccin en question.
Pour un point sur la vaccination, un article très bien documenté est disponible ici : Vaccins, ce que tout parent doit savoir
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L'emballement médical : le végétalisme en cause ?

A la suite de cette visite, le 15 mai, le docteur rappelle les parents en les informant qu'elle a déposé en main propre une ordonnance dans leur boîte aux lettres, afin que l'enfant réalise une prise de sang car il se pourrait qu'il soit carencé en vitamine B12 et présente des troubles moteurs associés.
Notons que la vitamine B12 constitue la vitamine qui peut apparaître en carence chez les végétaliens et qu'il est souvent nécessaire de complémenter lorsqu'on pratique le végétalisme. Rappelons évidemment, pour que cela soit clair, que Joachim n'était pas soumis à un régime végétalien puisqu'il buvait du lait "Modilac Riz".

En cliquant sur l'image, vous pouvez lire la liste des ingrédients contenus dans le lait précité. 

Le 16 mai, le médecin enjoint les parents à se rendre aux urgences pédiatriques le jour même ou le lendemain afin de réaliser les examens qu'elle juge nécessaire puisque l'ordonnance déposée l'a été dans une mauvaise boîte aux lettres (!).

Le lendemain, le 17 mai donc, les parents de Joachim amènent alors leur bébé aux urgences, passent auparavant chez un couple d'ami et arrivent à l'hôpital aux alentours de 17h.

Ce que le couple ne sait pas, c'est qu'à 14h, le médecin téléphone aux urgences, constate leur absence et faxe une information préoccupante au procureur de la République. Au sein du courrier faxé au Procureur de la République (courrier que j'ai eu la possibilité de lire, comme l'ensemble des documents du dossier), apparaissent des éléments non évoqués lors de la visite du 13 mai : les sorties jugées précoces de la maternité, le fait de n'avoir réalisé que trois visites médicales depuis la naissance de Joachim, son état de dénutrition, des troubles moteurs ou encore le fait qu'il ne soit pas encore vacciné. Une visite à domicile est aussitôt organisée par un médecin de la Protection Maternelle Infantile (PMI) et par une puéricultrice. En l'absence des parents, un courrier est envoyé au procureur de la République, confirmant le signalement et sollicitant une Ordonnance Provisoire de Placement (OPP), indiquant qu'ils ont "suffisamment d'éléments pour penser que cet enfant est en danger".

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INFORMATION PREOCCUPANTE ET SIGNALEMENT
Un article avait été consacré entièrement à la loi du 5 mars 2007 réformant la Protection de l'Enfance ICI

La réforme de 2007 axe principalement ses modifications sur la prévention des enfants et adolescents, la multiplication des acteurs et la modification du vocabulaire usuel. 


Cette image est tirée d'un document intitulé "Enfance en danger. Information préoccupante, signalement. Guide technique à l'usage des professionnels" qui définit le signalement comme "une procédure exceptionnelle d'urgence concernant les situations de danger grave".

On ne parle plus systématiquement de "signalement" mais de transmission d'information(s) préoccupante(s). En effet, le terme "signalement" n'intervient que dans le cas où cela se fait auprès du procureur de la République.

Le parquet est saisi sans délai si :
- des signes de violences sexuelles, physiques ou psychologiques nécessitant la protection immédiate
du mineur sont constatés,
- des faits susceptibles de constituer une infraction pénale sont identifiés,
- des signes d’abus sexuel sont suspectés.

Il n’est pas nécessaire d’apporter la preuve des faits. C’est au procureur de la République de la rechercher et de décider de la suite à donner.

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Céline et Julien apprennent l'existence des deux signalements (médecin et Aide Sociale à l'Enfance) aux alentours de 17h, alors qu'ils arrivent aux urgences. L'état de Joachim est jugé "gravissime", les équipes évoquant la cassure de la courbe de poids, la pâleur de l'enfant et son retard moteur.
Jusque là, nous pourrions éventuellement penser que l'inquiétude se justifie. Sauf que l'enfant ne bénéficiera d'aucun soins en rapport avec son supposé état de dénutrition. A la question des parents de le perfuser leur sera répondu que le biberon suffit pour l'instant et que la perfusion est utilisée seulement en dernier recours.
De plus, un bilan sanguin est réalisé dès son arrivée à l'hôpital, bilan qui démontrera que l'enfant ne souffre d'aucune carence. Le couple a d'ailleurs consulté un autre médecin pour analyser ces résultats, médecin qui prouve en trois pages que les résultats de ces analyses permettent de déduire à un état de bonne santé de l'enfant. Il rappelle dans le même temps que le végétalisme crée des peurs et des croyances parfois infondées dans le milieu médical (je ne diffuserai pas ici de pièces mais en cherchant un peu, vous pouvez lire ce rapport très facilement).

Une justice approximative ?

Pourtant, l'enfant restera hospitalisé trois semaines. Trois semaines pendant lesquelles la justice confirme ce premier élan coercitif par une série de lourdes procédures judiciaires.

Le 21 mai, Céline et Julien apprennent en effet la décision du procureur de la République de prononcer une OPP de 8 jours, de lancer une enquête et de saisir le juge des Enfants.
J'ai pu lire un rapport des équipes médicales de pédiatrie ayant accompagné Joachim et ses parents décrivant les quelques jours passés à l'hôpital et déconseillant un placement qu'ils jugent "précipité et préjudiciable pour l'enfant et sa famille" (sic). Il est assez surprenant de lire la réponse du procureur de la République aux dites équipes médicales, leur enjoignant de le laisser seul juge de cette situation (évidemment, j'ai pu lire ces pièces).

Joachim étant hospitalisé, il ne sera amené en pouponnière que le 11 juin.

Entre temps, Céline et Julien ont été convoqué par l'ASE, la gendarmerie ; perquisition, gardes à vue, mise en examen... avec en toile de fond des questions permanentes sur le végétalisme de la mère.
Pour autant, ce motif n'apparaît à aucun moment dans les documents du dossier.

Notons que le 31 mai, l'ASE effectue un rapport à l'attention du Juge des Enfants, rapport certes accablant mais qui conclut par une proposition de rencontres médiatisées dans un Lieu d'Accueil Parents-Enfants. A aucun moment, ils ne préconisent un placement en institution.

Le 5 juin, a lieu l'audience. La juge des enfants refuse la demande de report demandée par l'avocat de la famille la veille (il ne pouvait se déplacer ce jour-là) et prononce une OPP de six mois pour "privation de soins ou d'aliments compromettant la santé d'un mineur de 15 ans par ascendant ou personne ayant autorité" et autorise des visites des parents en présence d'un tiers, à raison de 2h quatre fois par semaine.

Aujourd'hui, les parents tentent tout ce qui est en leur pouvoir pour que cette situation change, trouvant leur enfant de moins en moins souriant et de plus en plus renfermé à mesure que les semaines passent. Ils ont fait appel de la décision mais, pour cause de vacances, l'audience ne pourra avoir lieu qu'en septembre. "C'est la colère qui nous fait tenir" me confient-ils alors que je peine à comprendre et que je leur trouve une force hors du commun.

Des éclaircissements nécessaires

L'objet de cet article n'est pas de faire dans le pathos ou le sensationnalisme, de juger la situation ou la qualifier. Ce qui est gênant dans cette affaire, c'est les failles que la procédure a permise et qui ont conduit Joachim à être séparé de ses parents et à être placé en pouponnière :
  1. Le fait que le médecin consulté au départ laisse repartir les parents pour les appeler le lendemain et modifier ses préconisations ;
  2. L'état de Joachim et l'absence de soins ou de carences détectées ;
  3. Le signalement directement envoyé au procureur alors qu'une information préoccupante est d'ordinaire la première étape ;
  4. Les accusations faites aux parents à l'égard de pratiques autorisées par la loi mais non validées par la norme médicale (et implicite) ;
  5. L'ignorance de l'ensemble des préconisations émises par les acteurs entourant l'enfant (ASE, équipe médicale de l'hôpital...) ;
  6. Le fait d'avoir permis une audience alors que les parents ne pouvaient être défendus.
Que la situation soit avérée ou non, il n'en reste pas moins que les failles de la procédure laissent à penser à un emballement rapide et porteur d'enjeux... 
Dans un article de la Provence datant du 17 juillet 2013 (qui soit dit en passant, laisse circuler un immense amalgame sur lait végétal classique et lait végétal adapté aux bébés), l'avocat de la famille Emmanuel Ludot qualifie les parents de "gens tout à fait normaux, qui n'ont rien à redouter. Pendant ce temps, leur enfant est lui en pleine régression psychologique et se trouve en souffrance dans ce foyer. Dans ce dossier, le seul reproche fait à la mère tient au fait qu'elle est végétalienne et qu'elle refuse de faire vacciner son enfant si ce n'est pour les vaccins obligatoires...".

Pour suivre les parents dans leur combat personnel pour retrouver leur fils, plusieurs espaces ont été ouverts :




C'est à vous !
  1. Oui la machine s'emballe vite et souvent dans les sens et son contraire...il y a des gens qui mendi par tous les temp avec leir bb dans les bras salle..non vacciné ..
    .on. ne place leurs enfants.
    Me concernant on m'a retirée 3de mes fils car trop fusionnelle.le juge va fonner mon ptit dernier au papa qui n'arrivait pas a garder l'enfant plus de 3jours lors de ses dtoit me ramenerathieu avec le nez casse sans soins !!!
    alors oui en fait les juges et les ss ne font que le contraire de ce que merite les parents .
    il y a fes parent qui veulent balancet leurs. enfants a la dass...ça ne plait pas alors les juges laisse aux bourreau les enfants pourtant rejeté .
    une manif Nationale est t prevu le 08/08/2013 .sujet abus.aberrance des services sociaux et. magistrat. Paris hôtel de ville .Blois Lille....

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  2. C'est effrayant de constater ces abus de pouvoir; n'est-il plus permis que nos enfants puissent avoir une baisse de santé ?
    Pour les vaccins ; on a jusqu'au 18 mois de l'enfant pour les faire et il n'y en a que 3 d' obligatoires .
    C'est très bien de la part des parents d'avoir voulu attendre que le petit grandisse un peu .
    On connait les effets négatifs sur des tout jeunes nourrissons.
    Où est le problème chez ce couple ? .... ou chez le médecin qui s'est affolé de façon bizarre ? .... ou dans les procédures judiciaires ?
    En tout cas , ces évènements ont maintenant fait une victime à coup sur : l'enfant !!

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  3. Merci de cet article calme posé et tout à fait argumenté

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  4. Anonyme n°1, vous avez l'air d'avoir vécu des choses pas faciles. Je pense toutefois qu'on ne peut pas mettre tous les travailleurs sociaux dans le même panier ; il y a des enfants qui ont besoin de protection. Il y en a d'autres qui sont placés abusivement, ou pas placés et qui finissent par en mourir.

    Anonyme n°°2, je pense que nous sommes dans une période où de plus en plus de parents prennent du pouvoir en se tournant vers des pratiques plus naturelles et qui s'éloignent des lobbies industriels, qui détenaient jusqu'à maintenant le monopole sur les pratiques (même les pédiatres soi-disant experts sont influencés par les grandes marques industrielles). Et je crois que ça fait car peut-être que parmi tous ces parents, il y a des parents qui mettent en danger leur enfant. Comme dans tous les mieux, sauf que là, c'est un peu inconnu et ça échappe aux mains des dits "experts".

    Martine, merci pour votre commentaire.

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  5. Moralité : il vaut mieux taire son végétalisme !

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  6. Dans une affaire un peu similaire, pour avoir le point de vue d'un magistrat, on peut se reporter au lien suivant :
    http://maitremo.fr/dans-la-douleur/

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  7. Quand Joachim aura retrouvé ses parents et j'espère que ce sera le plus tôt possible,il faudra se demander comment dans un pays comme la France,soi-disant "pays des droits de l'Homme", il est possible qu'un bébé soit enlevé à ses parents de façon arbitraire !

    Quels sont les intérêts cachés,les manipulations de l'opinion publique,les appels à la délation et les incitations à la peur,les chasses aux sorcières qui ont pu aboutir à cette absurdité digne d'un régime totalitaire ?

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  8. sylvie Desrosiers31 juillet 2013 à 10:02

    un article neutre, détaillé et sans jugement de valeur
    merçi

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  9. Je reste abasourdie par ce que je viens de lire !!!
    Je suis de tout coeur avec les parents de Joachim pour qui l'attente et surtout l'absence doit être insoutenable.
    Je ne comprend absolument pas comment la justice a pu retirer cet enfant à ses parents, comment notre systéme judiciaire a pu permettre ca !
    Tout n est qu'incompréhension et illogique.
    J espère que Joachim regagnera très vite son foyer
    courage !

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  10. je reste sans voix...courage,toutes mes pensées vers cette famille très courageuse

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  11. Quand on n'entre pas dans le moule, il faut malheureusement le taire en France... Je suis végétarienne, et, dès que je suis malade, ça y est : c'est à cause de mon régime ! bien qu'avant, quand je mangeais de la viande, j'étais bcp plus souvent malade, mais ça, les médecins ne veulent pas l'entendre !
    Tout ce que j'apprends à mes enfants, je ne veux pas qu'ils le divulguent pour l'instant. Ils sont au courant des dangers des vaccins, des effets positifs du végétarisme,et...des risques à le dire.
    Quand ils étaient petits, jamais je n'ai évoqué ma façon de les nourrir à un médecin (faut dire que jamais ils n'ont eu de problèmes de croissance ou de poids, malgré...un r&gime végétarien).
    La justice veut faire du zèle pour faire croire qu'elle s'occupe de l'enfance en danger, c'est tout le contraire : elle s'en prend à des cas où ça ne craint rien. (on va verbaliser 800euros qq'un qui cueille une plante protégée dans la nature, mais laisser partir le délinquant qui fait peur et qui cause un réel problème : c'est toute l'hypocrisie de notre système complètement lâche ! courage, je soutiens et compatis avec les parents de Joachim

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  12. Très intéressant ,ou plutôt troublant. Cela confirme que les pratiques de placement des enfants n'ont pas changé depuis les années 50. Le progrès social n'est que du vernis.

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  13. Je suis triste en lisant cette histoire car ayant un régime végétalien, j'ai vécu quelque chose de très similaire, j'ai également été victime de discriminations inimaginables, harcèlements inhumains, signalements au procureur lors de la naissance de mon enfant qui n'a heureusement pas été placé malgré la demande insistante d'un "professionnel de santé".
    J'en suis sorti avec une haine qui me poursuit et la personne avec qui je partage ma vie en garde encore de très graves séquelles.

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  14. Tout système technocratique a tendance à se nourrir de lui-même.
    Le fonctionnement de la Justice n'y déroge pas. Les abus de certains juges - mais il en existe d'excellents - viennent de leur trop grande confiance en leurs convictions, au mépris des pièces qui leurs sont présentées et du doute qui devrait en découler.
    Ceci est vrai dans le cadre de placements d'enfants, mais aussi dans toutes les autres types de procédure.
    Confiant envers la justice, je m'y suis frotté, je la méprise souverainement maintenant - en tant que système ; je garde toute ma confiance envers les bons juges, je suis persuadé qu'il en existe.
    Le plus dur pour les parents sera de se faire entendre pour obtenir justice car là, le système se raidit encore plus.
    Fred.

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  15. Plus de nouvelles de Joachim et ses parents ?

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  16. Quelle a été l'issu de cet événement?

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  17. J'espère que le petit Joachim et ses parents ont réussi à se retrouver ! Une pensée émue pour cette famille.

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